Les textes relatifs à la pénibilité ont été remaniés fin décembre 2015, les seuils de pénibilité ont été modifiés. Les facteurs de risque professionnels sont pris en compte pour le compte personnel de prévention de la pénibilité uniquement s’ils sont au-delà des seuils fixés par le législateur. Les facteurs de risque de pénibilité ainsi que les seuils d’exposition sont donnés par l’article D 4161-2 du Code du travail. Depuis le 1er juillet 2016, 6 nouveaux facteurs de risque de pénibilité doivent être prise en compte :

Depuis le 1er janvier 2015, les 4 facteurs de pénibilité suivants, s’ils sont au-delà des seuils fixés, conduisent à l’ouverture et l’alimentation du compte C3P :

  • Travail de nuit
  • Travail en équipes successives alternantes
  • Activités en milieu hyperbare
  • Travail répétitif (sa définition été modifié par le décret n° 2015-1888 du 30 décembre 2015)

Les 6 facteurs de pénibilité qui s’imposent au 1er juillet 2016 :

  • Postures pénibles
  • Manutentions manuelles de charges
  • Agents chimiques dangereux
  • Vibrations mécaniques
  • Températures extrêmes
  • Bruit

Notre démarche en 3 étapes :